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 procés établis

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elsamarie

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MessageSujet: procés établis   procés établis EmptyVen 18 Mar - 21:12

les dossiers que nous avons trouvés (10)

- Butan : 3 jours de prison et 75 écus d'amende
- Mewan : relaxe
- Estripador - 3 jours de prison et 65 écus d'amende
- Mewan - 1 jours de prison et 30 écus d'amende
- Mewan - 1 jours de prison et 30 écus d'amende
- Snowstark - 10 jours de prison et 50 écus d'amende
- Snowstark - 10 jours de prison et 50 écus d'amende
- Beewolf - 3 jours de prison et 300 écus d'amende
- Bounty_ - 3 jours de prison et 300 écus d'amende
- Miren - 10 jours de prison et 150 écus d'amende
- Msjoyofliving Duché  - relaxe
- Enki Duché Escroquerie - relaxe
- Aash Duché Escroquerie - 1 jour de prison et 1 écu d'amende
- Utah Duché Trouble à l'ordre public - 10 jours de prison et 3 200 écus d'amende
- Nebraska Duché - 10 jours de prison et 3200 écus d'amende
- Arizona Duché - 10 jours de prison et 3 200 écus d'amende
- Thylia Duché - 10 jours de prison et 1 200 écus d'amende
- Colisa - Relaxe
- Nevia59 Duché - 5 jours de prison et 50 écus d'amende

les procés lancés (9 + 1)


- Rhana Duché
- Faline Duché Escroquerie En cours


Collaboration judiciaire Languedoc - Rouergue (1)

- Sogeking - 6 jours de prison et 900 écus d'amende

Collaboration judiciaire Rouergue - Languedoc (2)

- Pithorr - 10 jours de prison et 400 écus d'amende
- Hergrim - 5 jours de prison et 150 écus d'amende

Collaboration judiciaire Rouergue - Béarn (3)

- Bounty_ - réquisitoire fait
- Beewolf - réquisitoire fait
- Bounty_ - réquisitoire fait

Collaboration judiciaire Rouergue - Périgord (1)

- Gadej - en  cours

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Dernière édition par elsamarie le Mar 29 Mar - 17:11, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: procés établis   procés établis EmptyLun 21 Mar - 20:51

Si nous faisons le décompte des procés sur lesquels nous avons travaillé, le Juge et moi nous trouvons 26 dossiers qui se répartissent de la façon suivante

- 11 dossiers étaient en cours quand nous avons trouvé quand nous sommes entrés en fonctions
- 15 dossiers ont été lancé par nos soins
- 1 dossier a été lancé par un maire

Si nous analysons le travail sur les dossiers

- les 11 dossiers que nous avons trouvé ont été jugé (plus ou moins séverement)
- sur les dossiers que nous avons lancés nous avons 6 dossiers pour racket, 3 dossiers concerant la prise de la mairie d'Espalion, 3 dossiers concernant des lois communales non respectées (marchandises trop chéres sur le marché), 2 dossier concernant des non paiements d'impots, 1 dossier pour une escroquerie

Nous avons du utiliser la collaboration judiciaire avec certains de nos voisins. Nous n'avons pas de suivi direct sur ces dossiers et ceux là trainent un peu.

Par contre sur les dossiers que nous avons nous même (9) instruit la plus grande partie sont en attente de jugement (jugement qui ne devrait pas tarder)

J'ai personnellement demandé des peines sévéres dans les cas ou cela étaient possible. Je juge que quelqu'un qui tue un autre perso pour s'approprier son bien, ou qui trompe quelqu'un ne mérite aucune clémence de notre part.

Je remercie mon collégue juge qui en règle générale a suivi mes réquisitions

Pour une fois on ne pourra pas dire que le justice a été laxiste.

Tous les dossiers que nous avons eu à traiter, ont été lancés (nous n'avons aucune attente) et je pense que la majorité des procés seront finis à la fin de notre mandat

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MessageSujet: Re: procés établis   procés établis EmptyMar 19 Avr - 18:47

Mortymer Duché Trouble à l'ordre public En cours
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MessageSujet: Re: procés établis   procés établis EmptySam 30 Avr - 16:32



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MessageSujet: Re: procés établis   procés établis EmptyJeu 12 Mai - 17:41

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